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Marques déposées par Pépinières de Haute-Normandie
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BAIE DES ANGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAIE DES ANGES
Pépinières de Haute-Normandie

Numéro de dépôt :
953328
Date de dépôt :
07/04/1976
Lieu de dépôt :
Rouen

Présentation de la marque BAIE DES ANGES

Déposée le 7 avril 1976 par Pépinières de Haute-Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Rouen), la marque française « BAIE DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pépinières de Haute-Normandie domicilié(e) (soc. an.), Route de Neufchâtel, Isneauville (Seine-Maritime). - France.

La marque BAIE DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BAIE DES ANGES est expirée depuis le 7 avril 1986.

Pépinières de Haute-Normandie a également déposé les autres marques suivantes : LADY ROSE , TATIANA , PHN 2000 , SONATINE , BELISSIMA , MUSCADINE , BRASILIA , COLORADO


Pépinières de Haute-Normandie - (soc. an.), Route de Neufchâtel, Isneauville (Seine-Maritime). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511

Productions agricoles ou horticoles, notamment rosiers.